REACH
Utilisations en aval

l n'est pas nécessaire de donner des informations sur les utilisations en aval de nos clients dans le cadre de notre processus de pré-enregistrement. Toutefois, cela constitue un élément important de l'enregistrement complet.

Le Cefic, en collaboration avec le Groupe de Coordination des Utilisateurs en Aval de Produits chimiques (DUCC) et l’Association européenne des Distributeurs de Produits chimiques (FECC), a préparé une déclaration relative à l’exposition à ces produits et à leur utilisation. Cette déclaration va permettre aux entreprises d’informer leurs fournisseurs/clients de l’approche du secteur en matière d’informations sur l’exposition à ces produits et leur utilisation, et de faire savoir qu'il convient d’éviter toute communication prématurée et non réfléchie à cet égard.

Déclaration visible à l'adresse :
http://www.cefic.org/Files/Downloads/Cefic-FECC-DUCC_document-on_use_FINAL.doc.

Il convient de connaître toutes les utilisations d'un produit avant de rédiger la Déclaration de Sécurité d'une Substance chimique. La procédure d’« alignement des utilisations » a été conçue pour établir de manière efficace les utilisations d'une substance donnée. Dans cette optique, fabricants et importateurs commencent à réunir les données relatives à l’utilisation des substances en collaboration avec des clients choisis et des associations d'Utilisateurs finaux. Cela devrait permettre d’établir une liste reprenant la plupart des utilisations. Chaque fournisseur met ensuite cette liste à la disposition de l’ensemble de ses utilisateurs finaux. Si l’un d’entre eux ne trouve pas son utilisation sur cette liste, il a la possibilité d’en informer son fournisseur via un formulaire standard. Par la suite, fabricants et importateurs informeront les Utilisateurs finaux des utilisations agréées. La procédure d’« alignement » doit en principe se dérouler au début du processus d’enregistrement. Pour les substances dont la date limite d'enregistrement est fixée au 30 novembre 2010, l'alignement des utilisations doit être effectué en 2009. Pour les substances assorties d'une date limite d'enregistrement ultérieure, l'approche sera identique, mais différée.

En collaboration avec diverses associations d’Utilisateurs finaux ainsi qu'avec d'autres déposants, Air Products a établi, au moyen de la procédure exposée ci-dessus, la liste complète des utilisations de ses produits. Ces utilisations peuvent être consultées via les liens fournis ci-dessous pour chaque gamme de produits concernée.

Industrial & Specialty Gases – veuillez sélectionner un produit dans la liste ci-dessous.

Veuillez utiliser notre formulaire de retour d'informations Industrial & Specialty Gases (PDF) pour communiquer à notre équipe REACH toute utilisation additionnelle de ces produits.

• Electronic Materials 
• Performance Materials
  
  
  • Epoxy Additives 
  • Polyurethane Chemicals
  • Surfactants & Specialty Additives
  • Functional Additives 
  • Personal Care

Veuillez utiliser notre Formulaire de retour d'information Utilisations pour communiquer à notre équipe REACH toute utilisation additionnelle de ces produits.

Toute autre question peut être adressée à l’équipe REACH via l’adresse REACH@airproducts.com.

textes mis a jour le 15 decembre 2009